A) Conditions générales de vente de produits et services en ligne Musicbytouve

B) Conditions générales de vente pour les téléchargements

C) Informatique et liberté

                                                     D) Cookies

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A) Conditions générales de vente des produits et services en ligne Musicbytouve

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société E.U.R.L.MUSICBYTOUVE dont le siège social est au 78 Boulevard Barbès, 75018-Paris , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous

le numéro  Siret 503618860 RCS PARIS, N° TVA intercommunautaire: FR15503618860 ci-après dénommée « Musicbytouve » et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « Musicbytouve » dénommée ci-après « l’acheteur ».

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Musicbytouve et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Musicbytouve, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Musicbytouve.

Musicbytouve se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Art-1 Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Musicbytouve.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Art-2 Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

Musicbytouve se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

Art-3 Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident dans le monde entier.

Art-4 Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;

– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

– valider sa commande après l’avoir vérifiée;

– effectuer le paiement dans les conditions prévues;

– confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Art-5 Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Cette possibilité de rétractation ne s'applique pas pour les produits téléchargés.

Art-6 Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Le compte de l’acheteur ne sera débité que lors de l’expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés.

Pour tout paiement par chèque (France uniquement), l'expédition des produits ou des services se font dès réception du paiement

À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

Art-7 Livraisons

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Musicbytouve. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

Art-8 Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, et l’échangera.

Toutes les réclamations, demandes d’échange doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : Musicbytouve, 78 Boulevard Barbès, 75018 – Paris dans le délai de trente jours de la livraison.

Art-9 Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Art-10 Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de Musicbytouve sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Musicbytouve.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Art-13 Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

Musicbytouve se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.

Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Musicbytouve . De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 18 Juillet 2010 enregistrée sous le numéro 1443072

Art-14 Archivage – Preuve

Musicbytouve archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de Musicbytouve seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Art-15 Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

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B) Conditions générales de vente pour les téléchargements

 

 

Définitions :

Les présentes conditions générales de vente comportent les définitions suivantes :

- -« Site » ou « site web » : service électronique interactif exploité par la société

- Musicbytouve : sur le réseau Internet accessible à l'adresse « https://musicbytouve.42stores.com ».

- -« informations nominatives » : informations relatives au client.

- -«téléchargement» : transmission d'un fichier numérique intégrant le phonogramme choisi par le client et sa reproduction sur le disque dur de l'ordinateur du client aux seules fins d'écoute par ce dernier autant de fois qu'il le souhaite et pendant une durée illimitée.

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes constituent, au 18 Juillet 2010, les conditions générales de vente des services directement commercialisés par Musicbytouve sur le Site, à savoir le téléchargement définitif d’enregistrements musicaux (titres ou albums) et le téléchargement définitif ou temporaire d’enregistrements vidéo. Elles s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.

Elle peuvent toutefois faire l’objet de modifications. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur sur le Site à la date de la commande du client. En conséquence, le client est invité à venir les consulter régulièrement afin de se tenir informé des évolutions.

Pour les autres produits et services accessibles depuis le Site, le client est soumis aux conditions générales de vente de produits et de services. Elles sont disponibles sur les pages relatives à ces services ou dans la rubrique « CGV produits et services ».


 ARTICLE 2 : PROTECTION DU SITE

Toute détérioration, ainsi que, en l’absence d’autorisation, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, totale ou partielle, des différents éléments du Site est interdite et expose son (ou ses) auteur(s) à des poursuites. Les présentes conditions générales de vente n’emportent nullement autorisation de représenter, reproduire, modifier ou utiliser commercialement les différents éléments du Site.



 ARTICLE 3 : MODIFICATION DES SERVICES

Musicbytouve se réserve le droit d’apporter à ses services toutes les modifications et améliorations qu’elle jugera nécessaires ou utiles et ne sera pas responsable des dommages de toute nature pouvant résulter de ce fait.

Par ailleurs, Musicbytouve se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, d’arrêter définitivement un service ou l’ensemble des services proposés par elle sur le Site et ne sera pas responsable des dommages de toute nature pouvant résulter de ce fait.



 ARTICLE 4 : DISPONIBILITE DES SERVICES

Les services sont normalement accessibles par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l’année.
Musicbytouve se réserve néanmoins le droit, sans préavis ni indemnité, d’en fermer temporairement l’accès et ne sera pas responsable des dommages de toute nature pouvant résulter de ce fait.



ARTICLE 5 : CLIENTS VISES

Les services proposés par Musicbytouve sont réservés aux personnes majeures ou aux personnes mineures titulaires d’une autorisation parentale leur permettant d’effectuer une commande sur le Site.




 ARTICLE 6: MODES D'ACHAT


Mode standard (utilisation du panier) :


Le client peut, en cliquant sur « Ajouter au panier », placer dans un panier les enregistrements de son choix. Il peut, à tout moment, visualiser le contenu de son panier, supprimer un (ou plusieurs) enregistrement(s) de son panier et terminer sa commande. Après avoir cliqué sur « Terminer ma commande », un récapitulatif est présenté au client qui le confirme en choisissant son mode de paiement (carte bancaire ou chèque). Le client peut encore renoncer à sa commande, et ce jusqu’à la validation de son paiement. Il reçoit ensuite instantanément les liens de téléchargement des enregistrements commandés et dans le même temps, par courrier électronique, une confirmation que sa commande a bien été prise en compte sur le Site, laquelle présente également les liens de téléchargement des enregistrements commandés.

ATTENTION : conformément aux dispositions légales en vigueur et compte tenu de la nature particulière du téléchargement de musique et de vidéo, vous ne bénéficiez pas du droit de rétractation prévu par le Code de la consommation (articles L 121-20 et suivants).



 ARTICLE 7 : MOYENS DE PAIEMENT

Le client dispose de 2 moyens de paiement, utilisables selon le type d’enregistrement qu’il souhaite télécharger :

Le paiement par carte bancaire ou carte paypal
Le client procède au paiement de ses commandes en communiquant à Musicbytouve ses coordonnées bancaires, étant précisé que la transaction est sécurisée. Pour plus de sécurité, le code de la carte bancaire du client n’est pas conservé intégralement par Musicbytouve qui dispose d’un outil de paiement en ligne stable et sécurisé via PAYPAL. Il est de plus crypté, ainsi qu’il est précisé à l’article 9 ci-dessous.

Le paiement par chèque (France uniquement)
Les téléchargements ne seront actifs que lors de la réception du paiement. Toutefois, il est recommandé de payer par carte bancaire pour profiter de l'instantanéité du téléchargement.



ARTICLE 8: SECURITE

Musicbytouve a opté le service sécurisé PAYPAL avec la technologie de cryptage SSL (Secure Sockets Layer) qui crypte l’information afin de protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement.


 ARTICLE 9 : PRIX

Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable de la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix.

Le paiement de la totalité du prix est effectué lors de la commande.



 ARTICLE 10: PREUVE

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Musicbytouve constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Musicbytouve et ses clients.

L’historique des transactions entre Musicbytouve et le client est consultable à tout moment sur le Site via le lien «suivre mon compte » qui est envoyé automatiquement par mail lors du commande.



 ARTICLE 11: UTILISATION DES ENREGISTREMENTS TELECHARGES

Les enregistrements téléchargés par le client sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d’auteur, leur utilisation ne pourra être effectuée que dans un cadre privé et dans le cadre de l'enseignement.

Le client s’engage à ne pas contourner ni porter atteinte à la technique de contrôle de l’utilisation des fichiers numériques téléchargés ainsi qu’à, le cas échéant, tout dispositif poursuivant le même objectif.



 ARTICLE 12 : INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations collectées sur le client lors de la création de ses commandes sont destinées à Musicbytouve.

Elles sont nécessaires à la gestion de la relation commerciale entre le client et Musicbytouve (livraisons, service après-vente etc… ).

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès aux informations le concernant, d’un droit de les faire rectifier ou compléter si elles sont inexactes ou incomplètes, d’un droit de s’opposer à leur transmission à des tiers, d’un droit de s’opposer sans frais à ce qu’elles soient utilisées pour lui adresser des sollicitations commerciales et, plus généralement, d’un droit de s’opposer à toute forme de traitement tel que défini à l’alinéa 3 de l’article 2 de ladite loi. Pour cela, il suffit d’en faire la demande écrite à Musicbytouve, 78 Boulevard Barbès, 75018 – Paris.



ARTICLE 13: RESPONSABILITE

Le client reconnait avoir connaissance des contraintes et limites du réseau internet. Dans ces conditions :

Musicbytouve ne pourra en aucun cas être tenue responsable des vitesses d’accès au Site depuis d’autres sites, des vitesses d’ouverture et de consultation des pages du Site, des vitesses de téléchargement des enregistrements, de ralentissements externes, de la suspension ou de l’inaccessibilité de ses services, de l’utilisation frauduleuse par des tiers de toutes les informations mises à disposition sur le Site.

Il incombe au client, comme à tout internaute, de protéger ses équipements techniques notamment contre toute forme de contamination par des virus et/ou de tentative d’intrusion, Musicbytouve ne pouvant en aucun cas en être tenue pour responsable.

Le client est seul responsable de l’installation, de l’exploitation et de la maintenance de ses équipements techniques nécessaires pour accéder au Site. En aucun cas Musicbytouve ne saurait être tenue responsable si le service proposé par le Site s’avère incompatible ou présente des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d’exploitation ou équipements du client.

La responsabilité de Musicbytouve pour défaillance dans l’exécution de son obligation de délivrance sera limitée au prix de la commande.

Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des services et ne saurait tenir responsable Musicbytouve pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre. Il s’engage à faire son affaire personnelle de toute réclamation et/ou procédure formée contre Musicbytouve et qui se rattacherait à son utilisation de ses services.

Enfin, la responsabilité de Musicbytouve ne pourra être engagée en cas de non respect de la législation d’un pays étranger où les enregistrement seraient téléchargés.

Des liens hypertexte peuvent renvoyer vers d’autres sites. La responsabilité de Musicbytouve ne saurait être engagée dans le cas où le contenu des dits autres sites contreviendrait aux droits de tiers et plus généralement aux dispositions légales ou règlementaires en vigueur.

 ARTICLE 15: LOI APPLICABLE - LITIGES

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.

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C) Informatique et liberté

Conformément à l'article 32 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, nous vous informons que la communication des données à caractère personnel indiquée par un astérisque est obligatoire. Le défaut de communication de ces données aura pour seule conséquence de ne pas nous permettre de prendre en compte votre commande.

Nous vous informons que le Musicbytouve est le seul responsable du traitement et que les données à caractère personnel qui seront collectées pourront faire l'objet d'un traitement automatisé ou non pour les finalités suivantes : prise de contact, connaissance du client, gestion de la relation clientèle, prospection et animation commerciale et étude statistique.

Vos opérations et vos données à caractère personnel sont couvertes par le secret professionnel auquel nous sommes tenus.

Toutefois, Musicbytouve peut être tenue de communiquer ces informations à des autorités judiciaires ou administratives légalement habilitées (suite aux chèques impayés ou cartes de crédit volés).

Vous pouvez, à tout moment, conformément à la loi, accéder aux informations vous concernant, les faire rectifier, vous opposer à leur traitement pour motif légitime, à leur communication à des tiers ou à leur utilisation à des fins commerciales, en écrivant par lettre simple à l'adresse suivante:

Musicbytouve, 78 Boulevard Barbès, 75018, PARIS.

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                                                     D) Cookies

« Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »